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Loi Climat et ZAN : une ordonnance simplifie les procédures pour accélérer les projets de densification
Issu de la loi Climat et résilience, un projet d'ordonnance vise à rationaliser les procédures encadrant les opérations d'aménagement dans certains se...
Le ZAN : penser autrement la conception des territoires
Revisiter les territoires naturels et instaurer davantage d'outils juridiques - tels sont les objectifs de ce second volet du plan ZAN .
Objectif ZAN : comment tenir les comptes ?
La (Re)naturalisation des villes au détriment de l'artificialisation: un enjeu écologique qui suscite des questionnements dont se désolent certains ,...
Lutte contre l'artificialisation des sols : les deux premiers décrets publiés
Une partie des décrets d'application de la loi Climat et Résilience fixant le cadre du dispositif de lutte contre l'artificialisation des sols est par...
Cartofriches : plus de 7.200 sites en friches répertoriés et caractérisés
Cartofriches est une application conçue pour recenser les friches (industrielles, commerciales, d’habitat…). Mise en ligne par le Cerema à la demande ...
Objectif ZAN et loi « climat » : que contiennent les décrets d’application en consultation ?
Trois projets de décret d’application ont été dévoilés par le ministère de la Transition écologique le 7 mars dernier, concernant les dispositions rel...
En images | Retour sur la journée d’étude à Lyon du 29 mars 2022 : requalifier les zones d’activités économiques
De nombreux territoires ne disposent plus de réserves foncières suffisantes pour développer les zones d’activités économiques existantes. En parallèle...
François Rieussec : « Le concept d’artificialisation n’est pas encore défini »
À la suite du vote de la loi climat et résilience à l’été 2021, François Rieussec, président de l’Union nationale des aménageurs (Unam), demande plus ...
Avec le ZAN et la réforme fiscale, le foncier vaut de l’or
La baisse de 50?% de l’artificialisation des sols en dix ans, posée par la loi «?climat et résilience?», porte le risque d’une inflation des coûts du...
L’objectif zéro artificialisation nette des sols : Pour un recentrage au service de la Stratégie Nationale Bas-Carbone
[...] . En réalisant des auditions tout au long de l’année 2021, La Fabrique de la Cité a souhaité d’abord être en position d’écoute sur un sujet à la...
Ressources et risques environnementaux
La loi « climat et résilience » a été promulguée le 22 Août 2021. Pour vous accompagner dans le décryptage de cette loi, le CNFPT a proposé des mini w...
Avec le ZAN et la réforme fiscale, le foncier vaut de l’or
La baisse de 50?% de l’artificialisation des sols en dix ans, posée par la loi «?climat et résilience?», porte le risque d’une inflation des coûts du...