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artificialisation du sol
Cartofriches : plus de 7.200 sites en friches répertoriés et caractérisés
Cartofriches est une application conçue pour recenser les friches (industrielles, commerciales, d’habitat…). Mise en ligne par le Cerema à la demande ...
Objectif ZAN et loi « climat » : que contiennent les décrets d’application en consultation ?
Trois projets de décret d’application ont été dévoilés par le ministère de la Transition écologique le 7 mars dernier, concernant les dispositions rel...
En images | Retour sur la journée d’étude à Lyon du 29 mars 2022 : requalifier les zones d’activités économiques
De nombreux territoires ne disposent plus de réserves foncières suffisantes pour développer les zones d’activités économiques existantes. En parallèle...
François Rieussec : « Le concept d’artificialisation n’est pas encore défini »
À la suite du vote de la loi climat et résilience à l’été 2021, François Rieussec, président de l’Union nationale des aménageurs (Unam), demande plus ...
Avec le ZAN et la réforme fiscale, le foncier vaut de l’or
La baisse de 50?% de l’artificialisation des sols en dix ans, posée par la loi «?climat et résilience?», porte le risque d’une inflation des coûts du...
L’objectif zéro artificialisation nette des sols : Pour un recentrage au service de la Stratégie Nationale Bas-Carbone
[...] . En réalisant des auditions tout au long de l’année 2021, La Fabrique de la Cité a souhaité d’abord être en position d’écoute sur un sujet à la...
Ressources et risques environnementaux
La loi « climat et résilience » a été promulguée le 22 Août 2021. Pour vous accompagner dans le décryptage de cette loi, le CNFPT a proposé des mini w...
Avec le ZAN et la réforme fiscale, le foncier vaut de l’or
La baisse de 50?% de l’artificialisation des sols en dix ans, posée par la loi «?climat et résilience?», porte le risque d’une inflation des coûts du...
Dossier de presse - 8/03/2022 - Mi-parcours de la démarche Territoires Pilotes de Sobriété Foncière
A l’occasion de la 4ème Rencontre nationale Action Cœur de Ville le 7 septembre 2021, le Président de la République a salué la démarche Territoires Pi...
Lutte contre l'artificialisation des sols : les premiers textes d'application de la loi Climat en consultation
Coup sur coup, le ministère de la Transition écologique vient de dévoiler trois projets de décrets d'application de la loi Climat et Résilience fixant...
« Notre intervention pacifie les relations avec les riverains », Dominique Garcia, président de l'Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap)
Archéologie -L'Inrap, qui célèbre ses 20 ans, bénéficie d'un cadre d'intervention stabilisé, de compétences structurées et de bonnes relations avec le...
Loi Climat et artificialisation des sols : le rapport triennal sera-t-il un boulet pour les maires ?
« Aucun couperet ne tombera sur les maires ». C’était la promesse du président de la République, Emmanuel Macron, lors du dernier Congrès des maires, ...