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Foncier - Propriété

🔎 À la recherche des mètres carrés gaspillés

🔎 À la recherche des mètres carrés gaspillés

30-10-2024 à 10:25

Podcast - Et si nous commencions par mieux utiliser les mètres carrés dont nous disposons déjà ? De nombreux bâtiments souffrent de sous occupation, e...

Le foncier agricole, nouvel enjeu des politiques d’aménagement de l’espace

Le foncier agricole, nouvel enjeu des politiques d’aménagement de l’espace

28-10-2024 à 10:58

Ce numéro spécial a été pensé pour rendre compte de certains résultats des projets PSDR portant sur l'intégration progressive des enjeux multiples du ...

Sobriété foncière : le ZAN, plus que jamais "dans le dur"

Sobriété foncière : le ZAN, plus que jamais "dans le dur"

17-10-2024 à 10:46

La 3e édition du "baromètre ZAN" réalisée par la Scet montre que "la mise en projets du ZAN reste à enclencher pleinement sur le terrain", alors que l...

ZAN : nouvelle offensive des sénateurs contre l’objectif de zéro artificialisation nette des sols

ZAN : nouvelle offensive des sénateurs contre l’objectif de zéro artificialisation nette des sols

15-10-2024 à 09:52

Alors que le premier ministre, Michel Barnier, a promis de nouveaux assouplissements du dispositif prévu dans la loi Climat et résilience, des élus dé...

Agglo de Pau : et si on habitait les zones d’activité

Agglo de Pau : et si on habitait les zones d’activité

11-10-2024 à 09:40

Le Pavillon de l’architecture propose ces 12 et 13 octobre d’imaginer avec les Palois comment on pourrait vivre dans les zones d’activité de Billère, ...

Sobriété foncière : garder le cap mais changer totalement de méthode, préconise le groupe de suivi du Sénat

Sobriété foncière : garder le cap mais changer totalement de méthode, préconise le groupe de suivi du Sénat

11-10-2024 à 09:38

Le groupe de suivi sur la stratégie de réduction de l'artificialisation des sols du Sénat fixée par la loi Climat et Résilience à travers l'objectif d...

Zéro artificialisation nette des sols : et si on autorisait le transfert de quotas entre communes ?

Zéro artificialisation nette des sols : et si on autorisait le transfert de quotas entre communes ?

27-09-2024 à 09:39

Le dispositif français pour préserver les sols agricoles ne permet pas aux communes de revendre ou d'acheter de « quotas » d’artificialisation. Un tel...

Relancer le logement social pour sortir de la crise ?

Relancer le logement social pour sortir de la crise ?

24-09-2024 à 11:28

Plus de 2,6 millions de ménages sont en attente d'un logement social en France, un record selon l'Union Sociale pour l'Habitat. Les bailleurs sociaux,...

Pays-Basque : L'Agglo réserve son foncier pour l’économie productive

Pays-Basque : L'Agglo réserve son foncier pour l’économie productive

20-09-2024 à 09:21

La Communauté d’agglomération Pays Basque augmente son stock de foncier économique pour la mise en œuvre de sa stratégie de développement d’ici 2030, ...

Zéro artificialisation nette : des pistes pour réformer le système de financement des collectivités

Zéro artificialisation nette : des pistes pour réformer le système de financement des collectivités

13-09-2024 à 09:56

Avec les perspectives de nouvelles coupes budgétaires, et notamment la réduction drastique du fonds vert, l’équation des leviers de financement mobili...

L'objectif de 100 foncières de redynamisation presque atteint

L'objectif de 100 foncières de redynamisation presque atteint

13-09-2024 à 09:54

84 foncières de redynamisation ont été créées depuis leur lancement, dont 75 sont en pleine activité. À l'occasion d'un séminaire organisé le 10 septe...

Fiscalité locale : en 2024, moins de 17% des communes ont relevé leur taux de foncier bâti

Fiscalité locale : en 2024, moins de 17% des communes ont relevé leur taux de foncier bâti

12-09-2024 à 10:57

Une commune sur six a augmenté entre 2023 et 2024 son taux de taxe foncière sur les propriétés bâties et dans six cas sur dix, cette hausse n'excède p...