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Foncier - Propriété
Le jardin pavillonnaire, nouvel objet foncier de la ville dense
A l’heure de la loi Climat et résilience (2021) et de l’objectif de zéro artificialisation nette (ZAN) qui tend à limiter l’étalement urbain, les jard...
Des données et des normes
Convergence entre pilotage de l’urbanisation par l’Etat et stratégies foncières locales
La "bétonisation" d’espaces agricoles, naturels et forestiers au plus bas depuis 2011
La consommation d'espaces agricoles, naturels et forestiers a atteint son plus bas niveau depuis 2011, date à laquelle elle a commencé à être mesurée ...
La "bétonisation" d’espaces agricoles, naturels et forestiers au plus bas depuis 2011
La consommation d'espaces agricoles, naturels et forestiers a atteint son plus bas niveau depuis 2011, date à laquelle elle a commencé à être mesurée ...
Immobilier au Pays basque : le bail réel solidaire maîtrise les prix à l’achat et évite la spéculation à la revente
Face à des prix de l’immobilier qui demeurent élevés au Pays basque, le bail réel solidaire (BRS) s’impose comme une solution concrète pour un accès p...
Les sections de commune dans les villages : une démocratie séculaire à préserver
Alexandre Riquier, avocat spécialisé dans les droits des communs fonciers, discute des contentieux autour des communaux et sectionaux. Il propose des ...
Podcasts réalisés par CityZan Vox sur les Territoires pilotes de sobriété foncière
« Territoires pilotes de sobriété foncière » est un outil au service des collectivités bénéficiaires du programme Action coeur de ville, souhaitant s’...
Projet d’habitat social Passionaria à Tarnos : des rencontres participatives réunissent les futurs propriétaires
Un atelier participatif a réuni une trentaine de personnes intéressées par le projet immobilier Passionaria, qui proposera 77 logements en accession s...
Le paradoxe agricole du « zéro artificialisation nette »
Laurent Rieutort est professeur de géographie à l’université Clermont-Auvergne, directeur de l’Institut d’Auvergne-Rhône-Alpes du Développement des te...
Repenser le foncier économique du gisement à l’orchestration robuste du foncier des territoires.
« Le foncier économique est rare » ; cette formule figée est devenue « la » seule vérité pour orienter les politiques publiques vers une course à l’he...
La bataille du ZAN aura bien lieu !
Mis en pause en raison des changements de gouvernements successifs, le Zéro artificialisation nette (ZAN) va revenir avec la PPL Trace qui veut l’asso...
Congrès des maires – Maîtrise du foncier : les élus préfèrent des modifications législatives "par petites touches" à une "grande loi"
Lors d’un forum du Congrès de l'Association des maires de France (AMF) consacré à la maîtrise du foncier, qualifiée de "mère des batailles" par le min...