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artificialisation du sol
En 2024, Mon Diagnostic Artificialisation anticipe un pic de fréquentation
La plateforme du ministère de la Transition écologique Mon Diagnostic Artificialisation permet d'éditer simplement un état des lieux de la consommatio...
« L’identification des friches permet de tenir compte des spécificités locales »
Un décret du 26 décembre a précisé la définition des friches. Raphaëlle Jeannel, avocate en droit de l'environnement au cabinet Huglo Lepage, explique...
Fascicules de mise en oeuvre de la réforme ZAN
Quatre fascicules, publiés par le ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, s'adressent à l’ensemble des acteurs, notam...
Derrière l'objectif « Zéro Artificialisation Nette », l'impérieuse nécessité de repenser l'organisation économique des territoires
La loi Climat et résilience impose que soit divisé par deux le rythme de consommation des espaces naturels pour mettre fin à l’artificialisation des s...
Densification et sobriété foncière dans les centralités de zone détendue : une étude du Cerema
Le Cerema a mené une étude pour présenter aux collectivités désireuses de s'engager dans des démarches de sobriété foncière les leviers de planificati...
Logement : « Un rééquilibrage massif des infrastructures publiques vers les villes petites et moyennes doit être engagé »
Une production de logements durables et abordables est possible à condition d’inverser les politiques actuelles, estime Nicolas Desquinabo, expert en ...
Partager sur Lutte contre l’artificialisation des sols : la notion de friche mieux cernée
Au carrefour des enjeux de lutte contre l’artificialisation des sols, de revitalisation urbaine et de réindustrialisation, la friche n’est plus un "no...
LGV Bordeaux-Toulouse-Dax : la guerre des chiffres sur l’artificialisation des sols
Alain Rousset estime que le projet LGV au sud de Bordeaux ne détruira que 700 hectares. Les opposants avancent, eux, un chiffre de plus de 5 000 ha. «...
Le zéro artificialisation nette oblige à être innovant pour abandonner le bétonnage facile
Alors que Laurent Wauquiez a annoncé vouloir faire sortir la région Auvergne-Rhône-Alpes du ZAN, plus de deux cents élus locaux, de la gauche à Horizo...
Le ZAN, un sujet toujours explosif
Le 22 novembre était organisé au Congrès des maires un atelier de décryptage sur le Zéro artificialisation nette. L'occasion pour les maires d'exprime...
Territorialisation du ZAN : les régions commencent à décliner leurs stratégies
France Stratégie a présenté ce 28 novembre deux notes d'analyse complémentaires sur l'objectif de zéro artificialisation nette (ZAN). L'une porte sur ...
Mise en oeuvre du zéro artificialisation nette : les décrets "d’ajustement" sont parus
Moins d’une semaine après la clôture du Congrès des maires, la publication, ce 28 novembre, de deux décrets (n° 2023-1096 et n° 2023-1097) destinés à ...